Règlement Intérieur
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur s’applique aux membres de l’association Saleilles Génération HandBall (dénommée SGHB dans le texte qui suit) et aux spectateurs qui assistent aux activités.
Il peut être modifié au cours d’une assemblée générale et validé par les 1/4 des membres présents ou représentés.
ARTICLE 2 : ADHÉSION
L’adhésion au SGHB par le paiement de cotisation annuelle au club, implique pour chacun de ses membres ou leurs représentants légaux, l’obligation de respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association.
Pour pouvoir participer aux entraînements et aux compétitions, tout adhérent au SGHB doit être à jour de sa cotisation et avoir retourné l’ensemble des documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours.
La cotisation comprend l’adhésion à la FFHB, à la ligue Occitanie, au comité des Pyrénées-Orientales, et au club.
Dans le cas d’une mutation, les frais de mutation sont à la charge de l’adhérent.
Pour une question d’assurance, chaque personne ne sera pas autorisée à faire plus de deux entrainements sans avoir fourni l’ensemble des documents nécessaires à son adhésion (création ou renouvellement).
ARTICLE 3 : ACCÈS AUX INSTALLATIONS
L’accès des locaux est réservé aux licenciés, aux accompagnateurs et aux personnes autorisées. Les terrains d'entraînement sont ouverts uniquement aux joueurs licenciés.
Les installations ne sont accessibles qu'en présence de l’éducateur et aux horaires prévus. En cas de non-respect de ces consignes, la responsabilité du club ne pourra en aucun cas être recherchée. Les parents doivent s'assurer de la présence de l’éducateur dans le gymnase avant d’y laisser leurs enfants mineurs.
Une tenue adéquate est exigée au cours des activités sportives (chaussures de salle, short, tee-shirt, survêtement). Les chaussures de ville sont interdites sur le terrain.
Le port de chaînes, pendentifs, montres ou bijoux est interdit lors des entraînements et des matchs. Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégâts sur objet personnel.
ARTICLE 4 : HORAIRES DES CRÉNEAUX AFFECTÉS
Des créneaux d'entraînements sont répartis en fonction des sections. Aucun changement d'horaire ou de lieu ne peut s'effectuer sans l'accord préalable du Bureau Directeur. Les joueurs et les éducateurs s’engagent à respecter scrupuleusement les horaires fixés.
Les joueurs se présentent dans le hall du gymnase 10 mn avant le début de l'entraînement.
ARTICLE 5 : RESPECT DES INSTALLATIONS
Les joueurs et les spectateurs s’engagent à respecter les installations et le matériel collectif mis à disposition. En compétition, les joueurs doivent ramasser tous les déchets (bouteilles vides, pansements, papiers...) et sont tenus de laisser l'aire de jeu et les vestiaires propres. L’usage de la colle est autorisé dans le gymnase, mais pour des questions de propreté les joueurs de plus de 13 ans devront disposer d’une crème nettoyante (type Nivéa).
L’accès au local à matériel est réservé uniquement aux éducateurs. A la fin de chaque séance, chaque éducateur doit s’assurer du rangement de tout le matériel sorti et de la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur.
Pour des questions d’hygiène et de propreté, les joueurs évoluant en moins de 15, moins de 17, moins de 18 et en séniors devront obligatoirement disposer chacun d’une crème nettoyante pour la résine.
ARTICLE 6 : ETHIQUE, COMPORTEMENT, SANCTIONS
Chaque membre s’engage à respecter la quiétude des autres dans l'ensemble des installations. Les parents sont tenus de respecter et de faire respecter le Règlement Intérieur par leurs enfants.
Le comportement pendant les entrainements et les matchs doit être irréprochable et conforme à l’éthique et aux règles édictées par la Fédération (FFHB) et dans les statuts de notre association.
A titre d’exemple voici des infractions courantes et des sanctions correspondantes qui pourraient être prises par le Bureau Directeur du SGHB :
1. Comportement antisportif : cela peut inclure des actes de violence, des insultes ou des comportements irrespectueux envers les joueurs, les officiels, les entraîneurs, les spectateurs ou les membres du Conseil d’Administration. Les sanctions peuvent aller d'un avertissement verbal ou écrit à une suspension temporaire de participation aux matchs ou même à une exclusion permanente de l'association.
2. Utilisation de substances illicites : si un membre est pris en flagrant délit d'utilisation de substances interdites ou illicites, conformément aux règlements sportifs en vigueur, des sanctions sévères peuvent être appliquées, allant de suspensions prolongées à une exclusion permanente.
3. Absences répétées aux entraînements : si un joueur manque fréquemment les entraînements sans motif valable, le club peut prendre des mesures disciplinaires telles qu'un avertissement, une suspension temporaire de la participation aux matchs ou une diminution du temps de jeu lors des rencontres.
4. Non-respect du Règlement Intérieur du club : si un membre enfreint ce Règlement Intérieur, des sanctions appropriées peuvent être prises, allant d'avertissements à des suspensions temporaires.
5. Non-paiement des cotisations : si un membre ne paie pas ses cotisations de manière répétée ou néglige ses obligations financières envers le club, des sanctions peuvent être prises, telles que des rappels de paiement, des pénalités de retard, voire une suspension temporaire de participation aux activités du club.
Le Bureau Directeur peut donc prendre différentes mesures en fonction de la gravité de l'infraction commise. Ces mesures peuvent être la prise de sanctions disciplinaires telles que :
1. L’avertissement verbal : le Bureau Directeur peut choisir d'adresser un avertissement verbal à un membre qui a enfreint les règles de l'association ou qui a eu un comportement inapproprié. Cela peut être une première étape pour rappeler les attentes et les valeurs de l'association.
2. L’avertissement écrit : dans les cas plus sérieux, un avertissement écrit peut être donné au membre concerné. Cela permet de documenter l'infraction et d'établir un suivi plus formel. L'avertissement écrit peut également mentionner les conséquences supplémentaires si des infractions similaires se reproduisent.
3. La suspension temporaire : en cas de faute grave ou répétée, le Bureau Directeur peut décider de suspendre temporairement un membre de l'association. La durée de la suspension dépendra de la nature de l'infraction. Pendant la période de suspension, le membre peut être privé de participation aux activités du club.
4. La radiation : dans les cas les plus graves, la radiation d'un membre peut être envisagée. Cela signifie que le membre est exclu du club de façon permanente. La radiation est généralement réservée aux infractions graves ou répétées qui portent atteinte aux valeurs ou aux intérêts du club.
Le club se donne la possibilité, selon les cas, de demander le remboursement au fautif d’une infraction, de tout ou partie de l’amende infligée par une commission de discipline. Enfin, le bureau du SGHB se réserve le droit de refuser l'adhésion ou la délivrance d'une licence à toute personne qui aurait précédemment contrevenu au Règlement Intérieur.
ARTICLE 7 : PARTICIPATION, ASSIDUITÉ
Toute personne ayant pris une licence « joueur » au club s'engage à participer aux entraînements et compétitions dans lesquelles son équipe a été engagée, sauf en cas de force majeure.
Les absences aux entraînements ou aux compétitions doivent être signalées à l'éducateur. Les parents des joueurs sont tenus d'accompagner leurs enfants mineurs sur les lieux de matchs.
L'association ne possède pas de matériel de transport collectif.
ARTICLE 8 : PRÊTS DE MAILLOTS
Dans certaines équipes, avant chaque match, chaque joueur se voit prêter un maillot (et éventuellement un short). Il s’agit d’un prêt, le maillot et, le cas échéant, le short devront donc être rendus en bon état à l’entrainement suivant. Les responsables d’équipes sont responsables du prêt et de la récupération des maillots. En cas de non-retour ou de dégradation du maillot (ou du short), une pénalité financière peut être infligée selon les modalités fixées par le Bureau.
ARTICLE 9 : DIRIGEANTS
Les dirigeants bénévoles, officiant au sein de l’association, sont les garants du respect de ce règlement. Dans ce sens, ils sont tenus d’être exemplaires dans leur comportement, sous peine d’être soumis, au même titre que les joueurs, à de possibles sanctions internes.
